Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARIBOU
ISD environnement S.A.

Numéro de dépôt :
99783941
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque CARIBOU

Déposée le 24 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ISD environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARIBOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISD environnement domicilié(e) siège social : 9 rue de la Gare, 52170 BAYARD/MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 466 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISD environnement Monsieur Pierre CHATEL - France.

La marque CARIBOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARIBOU est expirée depuis le 24 mars 2009.

ISD environnement a également déposé les autres marques suivantes : REGUL.O


ISD environnement S.A. - siège social : 9 rue de la Gare, 52170 BAYARD/MARNE - France - SIREN 350466371


ISD environnement Monsieur Pierre CHATEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Système d'aspiration des boues issues du traitement des eaux.